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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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ECO BASSIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO BASSIN
CHAPSOL, SA

Numéro de dépôt :
3287774
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2024
ECO BASSIN de CHAPSOL

Présentation de la marque ECO BASSIN

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque ECO BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO BASSIN est expirée depuis le 23 avril 2024.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL, SA - 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 632052320


CHAPSOL - 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 14 février 2014 n°2551247 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14

Constructions et éléments de construction non métalliques.